- accord particulier
- special agreement
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
accord particulier
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Accord De Quinte Fondamental — En harmonie tonale, un accord de quinte fondamental est un accord de trois notes à l état fondamental. Il est composé d une basse la fondamentale de l accord , d une tierce à la fois tierce de la fondamentale, et tierce de la basse et d une… … Wikipédia en Français
Accord de trois notes fondamental — Accord de quinte fondamental En harmonie tonale, un accord de quinte fondamental est un accord de trois notes à l état fondamental. Il est composé d une basse la fondamentale de l accord , d une tierce à la fois tierce de la fondamentale, et… … Wikipédia en Français
Accord De Sixte — En harmonie tonale, un accord de tierce et sixte ou, plus simplement, accord de sixte est le premier renversement d un accord de trois notes. Il se compose d une basse la tierce de la fondamentale , d une tierce la quinte de la fondamentale et d… … Wikipédia en Français
Accord commercial anti-contrefaçons — Accord commercial anti contrefaçon L Accord commercial anti contre façon (ACAC; en anglais Anti Counterfeiting Trade Agreement : ACTA) est une proposition de traité international, concernant les droits de propriété intellectuelle, entre… … Wikipédia en Français
Accord Général Sur Le Commerce Des Services — L Accord général sur le commerce des services (AGCS, ou GATS en anglais pour General Agreement on Trade in Services) constitue l annexe 1B de l Accord de Marrakech instituant l Organisation mondiale du commerce (OMC) en 1994. Il s agit d un… … Wikipédia en Français
Accord Général sur le Commerce des Services — L Accord général sur le commerce des services (AGCS, ou GATS en anglais pour General Agreement on Trade in Services) constitue l annexe 1B de l Accord de Marrakech instituant l Organisation mondiale du commerce (OMC) en 1994. Il s agit d un… … Wikipédia en Français
Accord general sur le commerce des services — Accord général sur le commerce des services L Accord général sur le commerce des services (AGCS, ou GATS en anglais pour General Agreement on Trade in Services) constitue l annexe 1B de l Accord de Marrakech instituant l Organisation mondiale du… … Wikipédia en Français
Accord Général Sur Les Tarifs Douaniers Et Le Commerce — Logo du GATT Le General Agreement on Tariffs and Trade (GATT), en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, fut signé le 30 octobre 1947 par 23 pays, pour harmoniser les politiques douanières des parties… … Wikipédia en Français
Accord general sur les tarifs douaniers et le commerce — Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce Logo du GATT Le General Agreement on Tariffs and Trade (GATT), en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, fut signé le 30 octobre 1947 par 23 pays,… … Wikipédia en Français
accord — [ akɔr ] n. m. • acort XIIe; acorde v. 1080; de accorder I ♦ (Personnes) 1 ♦ État qui résulte d une communauté ou d une conformité de pensées, de sentiments. ⇒ communion, concert, concorde, entente, fraternité, harmonie, intelligence, paix,… … Encyclopédie Universelle
Accord De Quatre Notes — En harmonie tonale, un accord de quatre notes est un accord de trois notes plus une septième. On peut dire également : accord de quatre sons, ou encore, accord de septième plus particulièrement quand il est fondamental. Mis à part l accord… … Wikipédia en Français
